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Marques déposées par la société étrangère INDUSTRIA E COMERCIO JOANA D'ARC LTDA
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JOANA D'ARC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOANA D'ARC
INDUSTRIA E COMERCIO JOANA D'ARC LTDA., société de droit brésilien

Numéro de dépôt :
1385707
Date de dépôt :
22/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/1996

Présentation de la marque JOANA D'ARC

Déposée le 22 décembre 1986 par la société étrangère INDUSTRIA E COMERCIO JOANA D'ARC LTDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOANA D'ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère INDUSTRIA E COMERCIO JOANA D'ARC LTDA domicilié(e) avenue Bernardo Sayao, 4036, 66000 Belem-Para, BRESIL. - Brésil.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque JOANA D'ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOANA D'ARC est expirée depuis le 22 décembre 1996.


INDUSTRIA E COMERCIO JOANA D'ARC LTDA., société de droit brésilien - avenue Bernardo Sayao, 4036, 66000 Belem-Para, BRESIL. - Brésil


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.