Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IR INDUSTRIA DEL RECAMBIO SL
INDUSTRIA DEL RECAMBIO, S.L. (société espagnole)

Numéro de dépôt :
1254174
Date de dépôt :
14/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2003
IR INDUSTRIA DEL RECAMBIO SL de INDUSTRIA DEL RECAMBIO

Présentation de la marque IR INDUSTRIA DEL RECAMBIO SL

Déposée le 14 décembre 1983 par INDUSTRIA DEL RECAMBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IR INDUSTRIA DEL RECAMBIO SL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INDUSTRIA DEL RECAMBIO, S.L. (société espagnole), domicilié(e) Poligono Areta, s/n HUARTE PAMPELUNE ESPAGNE (dossier no 2026712) - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS Représentée par Monsieur Bernard SOYER domicilié(e) (dossier no 2026712) - France.

La marque IR INDUSTRIA DEL RECAMBIO SL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IR INDUSTRIA DEL RECAMBIO SL est expirée depuis le 14 décembre 2003.


INDUSTRIA DEL RECAMBIO, S.L. (société espagnole) - Poligono Areta, s/n HUARTE PAMPELUNE ESPAGNE (dossier no 2026712) - Espagne


SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS Représentée par Monsieur Bernard SOYER - (dossier no 2026712) - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 1993 n°2026712 - Publication au BOPI 1993-12-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18

Inscription le 4 février 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°168959 - Publication au BOPI 1994-02-04

Inscription le 27 janvier 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°168497 - Publication au BOPI 1994-01-27

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.