INDUSTRIA DE DISEÑO TEXTIL SA (INDITEX SA), Société de droit espagnol
Numéro de dépôt :
94547360
Date de dépôt :
02/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2024
Présentation de la marque ZARA
Déposée le 2 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) INDUSTRIA DE DISEÑO TEXTIL (INDITEX SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-01 du 6 janvier 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDUSTRIA DE DISEÑO TEXTIL (INDITEX SA domicilié(e) Avenida de la Diputación, Edificio Inditex, 15142 ARTEIXO, A Coruña - Espagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme TOUILLIER Clémence domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque ZARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INDUSTRIA DE DISEÑO TEXTIL SA (INDITEX SA), Société de droit espagnol - Avenida de la Diputación, Edificio Inditex, 15142 ARTEIXO, A Coruña - Espagne
IPSILON BREMA-LOYER, Mme TOUILLIER Clémence - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25
Inscription le 18 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185316 - Publication au BOPI 1995-05-18
Inscription le 29 septembre 2003 - Changement d'adresse n°378328 - Publication au BOPI 2003-09-29
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2004 n°2275508 - Publication au BOPI 2004-11-12
Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2014 n°2567797 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-23
Appareils et instruments nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, lunettes, montures de lunettes, verres de lunettes, étuis à lunettes.Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, montres, montres-bracelets, horloges, bijoux en métal précieux ou en plaqué, bijoux de fantaisie.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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