Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLI CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE
INDUSTREEL France, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93489447
Date de dépôt :
26/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2023

Présentation de la marque CLI CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE

Déposée le 26 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) INDUSTREEL France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLI CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDUSTREEL France domicilié(e) 11/13 cours Valmy - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 310 870 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Arcelormittal France domicilié(e) 1-5 Rue Luigi Cherubini - 93200 - SAINT DENIS - France.

La marque CLI CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLI CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE est expirée depuis le 26 octobre 2023.


INDUSTREEL France, Société Anonyme - 11/13 cours Valmy - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 331310870


Arcelormittal France - 1-5 Rue Luigi Cherubini - 93200 - SAINT DENIS - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2003 n°2251578 - Publication au BOPI 2003-10-23

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-08

Inscription le 12 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°377319 - Publication au BOPI 2003-09-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Inscription le 12 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377320 - Publication au BOPI 2003-09-12

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2013 n°2536177 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-29

- Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; fonte; aciers; tôles et pièces oxycoupées hyper lourdes; plaques, barres, et tubes métalliques; pièces forgées, fondues, matricées, usinées, embouties et de forme utilisées notamment dans l'industrie thermique, hydraulique, chimique, pétrolière, nucléaire et toute autre industrie productrice d'énergie, dans l'industrie aéronautique, navale, spatiale, la cimenterie et l'armement; ancres, enclumes, cloches; matériaux à bâtir laminés et fondus; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées; chaines (à l'exception des chaines motrices pour véhicules); câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie; tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes; billes d'acier; fers à cheval; clous et vis; autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes; minerais. - Machines et machines outils ainsi que leurs éléments.Machines à découper les métaux et machines pour le formage, l'oxycoupage, l'usinage, le soudage et l'emboutissage. - Outils et instruments à main. - Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires. - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air et par eau, ainsi que leurs pièces détachées. - Armes à feu; munitions et projectiles; substances explosives; feux d'artifice, toutes pièces pour l'armement. - Traitement de matériaux; tout traitement des métaux et toutes transformation mécanique, thermique ou chimique des propriétés caractéristiques des métaux; tous travaux de formage, emboutissage, matriçage, forgeage, oxycoupage, soudage et usinage

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.