Déposée le 26 octobre 2000 par la société INDUSTRADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « INDUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-49 du 8 décembre 2000.
Le déposant est la société INDUSTRADE domicilié(e) 17 rue Alfred Kastler, B.P. 10, 67305 SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 500 376 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INDUSTRADE - France.
La marque INDUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INDUSTRADE - 17 rue Alfred Kastler, B.P. 10, 67305 SCHILTIGHEIM - France - SIREN 708500376
INDUSTRADE - France
Inscription le 23 avril 2001 - Retrait partiel n°322771 - Publication au BOPI 2001-04-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-38
Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49
Machines et machines-outils à savoir machines pour l'aiguisage et l'affûtage, machines à meuler, meules pour l'aiguisage, scies (machines), lames de scie (parties de machines), tondeuses pour les animaux (machines) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils (parties de machines) ; outils tenus à la main actionnés mécaniquement ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; pistolets (outils à cartouches explosives) ; arracheuses (machines), bandes transporteuses, broyeurs (machines), machines à cacheter (sceller) à usage industriel, ciseaux électriques, couteaux (parties de machines), couteaux électriques, machines de cuisine électriques, déchiqueteurs (machines à usage industriel, découpeuses, dégraisseuse, dresseuses, machines à envelopper, éplucheuses (machines), hache-viande (machines), machines pour la laiterie, lames (parties de machines), machines pour le repassage des lames, porte-lames (parties de machines), machines à râper les légumes, malaxeurs, mixeurs, machines à couper le pain, pétrins mécaniques, machines et appareils à polir (électrique), presses (machines à usage industriel). Repasseuses. robots (machines), machines à saucisses, séparateurs, Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs, lames de scie (partie d'outils) ; instruments pour l'affûtage et l'aiguisage, instruments agricoles à main actionnés manuellement ; appareils pour l'abattage des animaux, appareils et outils pour la dépouille des animaux, instruments à marquer les animaux, appareils à étourdir les animaux, tondeuse pour les animaux ; instruments à main pour abraser, instruments pour l'affilage, affiloirs, pierres à affûter, cuirs à aiguiser, fusils à aiguiser, meules à aiguiser à main, pierres à aiguiser, arracheuses (outils), battes (instruments à main), châssis de scie à main, cisailles, lames de cisailles, ciseaux, coupe-légumes, appareils électriques ou non-électriques pour l'épilation, forces (ciseaux), grattoirs (outils), hache-légumes, hache-viande (outils), hachoirs (couteaux), lames (outils), instruments pour le repassage des lames, pistolets (outils), porte-scie, racloirs, scie (outil), archets de scie, sécateurs, tondeuses (instruments à main).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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