Déposée le 1 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) INDUSTEEL France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TENASTEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-27 du 6 juillet 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDUSTEEL France domicilié(e) 1-5 rue Luigi Chérubini - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 310 870 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France domicilié(e) 1-5 Rue Luigi Chérubini - 93200 - SAINT DENIS - France.
La marque TENASTEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INDUSTEEL France, Société Anonyme - 1-5 rue Luigi Chérubini - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 331310870
ArcelorMittal France - 1-5 Rue Luigi Chérubini - 93200 - SAINT DENIS - France
Inscription le 30 juillet 2003 - Changement de dénomination n°374795 - Publication au BOPI 2003-07-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38
Inscription le 17 août 2004 - Changement de dénomination n°397889 - Publication au BOPI 2004-08-17
Inscription le 17 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397888 - Publication au BOPI 2004-08-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35
Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27
Inscription le 2 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526534 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-07-02
Renouvellement sans limitation le 28 février 2011 n°2464382 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28
Aciers ; aciers inoxydables ; aciers au carbone ; aciers revêtus ; aciers pour outillage, bandes métalliques, bobines métalliques, plaques métalliques, feuilles et feuillards métalliques, barres et tubes métalliques, pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées et mises en forme. Machines pour le cisaillage, le découpage, le poinçonnage, la mise en forme des matériaux ; machines-outils pour le cisaillage, le découpage, le poinçonnage, la mise en forme des matériaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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