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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INDUSTEEL FRANCE
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SOLEIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLEIL
INDUSTEEL FRANCE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1403539
Date de dépôt :
14/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2027

Présentation de la marque SOLEIL

Déposée le 14 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) INDUSTEEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDUSTEEL FRANCE domicilié(e) Immeuble Le Cezanne, 6 RUE ANDRE CAMPRA - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 310 870 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France, Mme DANDRY CAROLINE domicilié(e) Immeuble Le Cezanne, 6 RUE ANDRE CAMPRA - 93200 - SAINT-DENIS - France.

La marque SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOLEIL arrivera à expiration en date du 14 avril 2027.

INDUSTEEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VIRGO , INDUSTEEL CREUSOT , SIRIUS , URANUS , MARS , EUROFORM , TENASTEEL , UGINE & ALZ (U&A) , NEREID , MARREL


INDUSTEEL FRANCE, SOCIETE ANONYME - Immeuble Le Cezanne, 6 RUE ANDRE CAMPRA - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 331310870


ArcelorMittal France, Mme DANDRY CAROLINE - Immeuble Le Cezanne, 6 RUE ANDRE CAMPRA - 93200 - SAINT-DENIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Renouvellement sans limitation n°2086325 - Publication au BOPI 1997-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38

Inscription le 11 mars 1997 - Changement d'adresse n°234115 - Publication au BOPI 1997-03-11

Inscription le 21 août 2007 - Changement d'adresse n°459030 - Publication au BOPI 2007-08-21

Inscription le 17 août 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°397886 - Publication au BOPI 2004-08-17

Inscription le 17 août 2004 - Changement de dénomination n°397887 - Publication au BOPI 2004-08-17

Inscription le 17 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397888 - Publication au BOPI 2004-08-17

Inscription le 17 août 2004 - Changement de dénomination n°397889 - Publication au BOPI 2004-08-17

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2007 n°2339110 - Publication au BOPI 2007-04-13

Inscription le 2 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526534 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-07-02

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2017 n°2647556 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-27

Métal spécial inoxydable de différents degrés de dureté, d'utilisations quelconques et toutes pièces ou produits fabriqués avec ce métal.