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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INDUSTEEL France
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SIRIUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIRIUS
INDUSTEEL France, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3872690
Date de dépôt :
09/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/11/2021
SIRIUS de INDUSTEEL France

Présentation de la marque SIRIUS

Déposée le 9 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) INDUSTEEL France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SIRIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDUSTEEL France domicilié(e) 1-5 rue luigi Chérubini - 92200 - Saint Denis - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 310 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France/ AM legal Affairs Corporate, Mlle Noelle BELMIMOUN domicilié(e) 1-5 rue Luigi Chérubini - 93200 - Saint Denis - France.

La marque SIRIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIRIUS est expirée depuis le 9 novembre 2021.

INDUSTEEL France a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL , VIRGO , INDUSTEEL CREUSOT , URANUS , MARS , EUROFORM , TENASTEEL , UGINE & ALZ (U&A) , NEREID , MARREL


INDUSTEEL France, Société Anonyme - 1-5 rue luigi Chérubini - 92200 - Saint Denis - France - SIREN 331310870


ArcelorMittal France/ AM legal Affairs Corporate, Mlle Noelle BELMIMOUN - 1-5 rue Luigi Chérubini - 93200 - Saint Denis - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Aciers en barres de toute nature et de toute composition.