Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDUSTEEL CREUSOT
INDUSTEEL France - (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3237178
Date de dépôt :
18/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2013
INDUSTEEL CREUSOT de INDUSTEEL France

Présentation de la marque INDUSTEEL CREUSOT

Déposée le 18 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) INDUSTEEL France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDUSTEEL CREUSOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDUSTEEL France domicilié(e) - Immeuble "La Pacific" - La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy - 92800 PUTEAUX (FRANCE) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) Immeuble "La Pacific" La Défense 7 11/13 Cours Valmy 92070 LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque INDUSTEEL CREUSOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDUSTEEL CREUSOT est expirée depuis le 18 juillet 2013.

INDUSTEEL France a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL , VIRGO , SIRIUS , URANUS , MARS , EUROFORM , TENASTEEL , UGINE & ALZ (U&A) , NEREID , MARREL


INDUSTEEL France - (société anonyme) - - Immeuble "La Pacific" - La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy - 92800 PUTEAUX (FRANCE) - France


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - Immeuble "La Pacific" La Défense 7 11/13 Cours Valmy 92070 LA DEFENSE CEDEX - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Aciers ; aciers inoxydables ; aciers au carbone ; aciers revêtus ; tôles métalliques ; bandes métalliques ; bobines métalliques ; brames métalliques ; feuilles et feuillards métalliques ; pièces oxycoupées hyper-lourdes, plaques, barres et tubes métalliques, viroles, blindages, moules métalliques pour la fonderie et le plastique, pièces de chaudronnerie lourdes, pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées et mises en forme, utilisées notamment dans l'industrie thermique, hydraulique ; chimique, pétrolière, nucléaire et de toute autre industrie productrice d'énergie, dans l'industrie aéronautique, navale, spatiale, la cimenterie et l'armement. Machines à découper les métaux et machines pour le formage, le forgeage, l'oxycoupage, l'usinage, le soudage et l'emboutissage des métaux, moules pour la fabrication du plastique. Traitement de matériaux, et plus particulièrement de métaux, tel que notamment tout traitement des métaux et toute transformation mécanique, thermomécanique ou chimique des propriétés et caractéristiques des métaux, travaux de forgeage, d'usinage, blindage, oxycoupage, soudage, emboutissage, matriçage et formage des métaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.