Marque renouvelée - Marque en vigueur

CREUSOT-LOIRE
INDUSTEEL FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1343699
Date de dépôt :
21/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2026

Présentation de la marque CREUSOT-LOIRE

Déposée le 21 février 1986 par la Société Anonyme (SA) INDUSTEEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREUSOT-LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDUSTEEL FRANCE domicilié(e) Immeuble LA PACIFIC – La défense 7, 11/13 Cours Valmy - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 310 870 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France, Mme DANDRY Caroline domicilié(e) 6 Rue Campra - 93200 - SAINT DENIS - France.

La marque CREUSOT-LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CREUSOT-LOIRE arrivera à expiration en date du 21 février 2026.

INDUSTEEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL , VIRGO , INDUSTEEL CREUSOT , SIRIUS , URANUS , MARS , EUROFORM , TENASTEEL , UGINE & ALZ (U&A) , NEREID


INDUSTEEL FRANCE, Société Anonyme - Immeuble LA PACIFIC – La défense 7, 11/13 Cours Valmy - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 331310870


ArcelorMittal France, Mme DANDRY Caroline - 6 Rue Campra - 93200 - SAINT DENIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Renouvellement sans limitation n°2063580 - Publication au BOPI 1996-14

Renouvellement sans limitation le 16 février 2006 n°2308054 - Publication au BOPI 2006-02-16

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°17892 - Publication au BOPI

Inscription le 30 juillet 2003 - Changement de dénomination n°374795 - Publication au BOPI 2003-07-30

Inscription le 8 février 1996 - Transmission de propriété n°197218 - Publication au BOPI 1996-02-08

Inscription le 28 mars 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°319238 - Publication au BOPI 2001-03-28

Inscription le 30 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°374794 - Publication au BOPI 2003-07-30

Renouvellement sans limitation le 12 février 2016 n°2609907 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-12

Sables et produits pour la fonderie;métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, aciers, aciers spéciaux, matériaux laminés, fondus, estampés et forgés, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes, câbles et fils métalliques, tuyaux métalliques, billes d'acier, autres produits en métal (non précieux), minerais, matériaux métalliques de toutes formes, lingots, demi-produits pour forges, billettes, brames, barres, fils, tôles et tôles plaquées, moules, vannes, conduites forcées, robinetterie, ponts et charpentes métalliques;machines et machines-outils, leurs accessoires et pièces détachées, installations pour la coulée des métaux, lingotières, excavateurs, compresseurs, pompes, machines de forage du sol, presses hydrauliques, machines et matériel d'imprimerie, machines et matériel pour la fabrication de la cellulose, du papier, du carton et du carton ondulé, appareils de levage, installations pour la fabrication du ciment, laminoirs et toutes installations pour la transformation des produits métalliques, moteurs thermiques, Diesel, turbines hydrauliques, à gaz et à vapeur, accouplements et courroies de transmission, bandes transporteuses, grands instruments pour l'agriculture;outils et instruments à main, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de production d'énergie sous toutes ses formes;véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, constructions navales, véhicules pour les mines, chariots élévateurs et de manutention;armement;caractères d'imprimerie, clichés;aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, comptabilité, reproduction de documents, organisateurs-conseils;construction d'édifices, travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers et de matériel divers tels que des appareils de levage ou de forage, entretien de batiments, de locaux, du sol, entretien et réparation de machines et installations industrielles;services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice, transformation, traitement, usinage et protection des métaux; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans, prospection, forages, essais de matériaux de laboratoires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.