CREUSABRO
Présentation de la marque CREUSABRO
Déposée le 2 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) INDUSTEEL France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREUSABRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CREUSABRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CREUSABRO est expirée depuis le 2 juillet 2022.
INDUSTEEL France a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 mars 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°319238 - Publication au BOPI 2001-03-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2002 n°2222580 - Publication au BOPI 2002-06-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32
Inscription le 9 juillet 2007 - Changement d'adresse n°456899 - Publication au BOPI 2007-07-09
Inscription le 30 juillet 2003 - Changement de dénomination n°374795 - Publication au BOPI 2003-07-30
Inscription le 17 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397888 - Publication au BOPI 2004-08-17
Inscription le 17 août 2004 - Changement de dénomination n°397889 - Publication au BOPI 2004-08-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38
Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27
Inscription le 2 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526534 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-07-02
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2012 n°2501734 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-12