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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUSTEEL CREUSOT
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URANUS B6
Marque expirée - Marque en non vigueur

URANUS B6
INDUSTEEL CREUSOT Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
1383867
Date de dépôt :
11/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2016

Présentation de la marque URANUS B6

Déposée le 11 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUSTEEL CREUSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « URANUS B6 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUSTEEL CREUSOT domicilié(e) 1-5 Rue Luigi Chérubini,93212 LA PLAINE SAINT DENIS (dossier no 2329023) - 93212 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 718 738 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCELOR France Arcelor Research Intellectual Property domicilié(e) 1-5 Rue Luigi +Cherubini,93212 LA PLAINE SAINT DENIS (dossier no 2329023) - 93212 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque URANUS B6 est expirée depuis le 11 décembre 2016.


INDUSTEEL CREUSOT Société par action simplifiée - 1-5 Rue Luigi Chérubini,93212 LA PLAINE SAINT DENIS (dossier no 2329023) - 93212 - France - SIREN 444718738


ARCELOR France Arcelor Research Intellectual Property - 1-5 Rue Luigi +Cherubini,93212 LA PLAINE SAINT DENIS (dossier no 2329023) - 93212 - France


Renouvellement sans limitation n°2077780 - Publication au BOPI 1996-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32

Inscription le 21 octobre 1996 - Changement d'adresse n°207948 - Publication au BOPI 1996-10-21

Inscription le 9 juillet 2007 - Changement d'adresse n°456899 - Publication au BOPI 2007-07-09

Inscription le 30 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°374794 - Publication au BOPI 2003-07-30

Inscription le 30 juillet 2003 - Changement de dénomination n°374795 - Publication au BOPI 2003-07-30

Inscription le 17 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397888 - Publication au BOPI 2004-08-17

Inscription le 17 août 2004 - Changement de dénomination n°397889 - Publication au BOPI 2004-08-17

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2006 n°2329023 - Publication au BOPI 2006-12-11

Inscription le 2 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526534 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-07-02

Aciers spéciaux;métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.