Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Eclipse
INDUSMeca SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4134395
Date de dépôt :
17/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2024
Eclipse de INDUSMeca

Présentation de la marque Eclipse

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUSMeca auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Eclipse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUSMeca domicilié(e) 37-39 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 026 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INDUSMeca chez BOUGAULT , SAS, Mlle Naomi RACE domicilié(e) ZAC de la Vigonnière - 18400 - Saint-Florent sur Cher - France.

La marque Eclipse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134395.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eclipse est expirée depuis le 17 novembre 2024.


INDUSMeca SAS, société par actions simplifiée - 37-39 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France - SIREN 479026288


INDUSMeca chez BOUGAULT , SAS, Mlle Naomi RACE - ZAC de la Vigonnière - 18400 - Saint-Florent sur Cher - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; fauteuils ; sièges.