Marque expirée - Marque en non vigueur

INDURA Infrastructures Durables Rhône-Alpes
INDURA, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3726376
Date de dépôt :
31/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2020
INDURA Infrastructures Durables Rhône-Alpes de INDURA

Présentation de la marque INDURA Infrastructures Durables Rhône-Alpes

Déposée le 31 mars 2010 par l'association loi 1901 INDURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDURA Infrastructures Durables Rhône-Alpes »

Le déposant est l'association loi 1901 INDURA domicilié(e) 55 avenue Galline BP 11213 - 69609 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INDURA domicilié(e) 55 avenue Galline BP 11213 - 69609 - VILLEURBANNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDURA Infrastructures Durables Rhône-Alpes est expirée depuis le 31 mars 2020.


INDURA, association loi 1901 - 55 avenue Galline BP 11213 - 69609 - VILLEURBANNE - France


INDURA - 55 avenue Galline BP 11213 - 69609 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.