Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOIX
INDUMOBIL (société espagnole)

Numéro de dépôt :
1359827
Date de dépôt :
20/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/1996

Présentation de la marque FOIX

Déposée le 20 juin 1986 par INDUMOBIL (société espagnole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INDUMOBIL (société espagnole), domicilié(e) Calle del Norte, 47, EL VENDRELL, (Tarragona) (Espagne). - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque FOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOIX est expirée depuis le 20 juin 1996.

INDUMOBIL (société espagnole a également déposé les autres marques suivantes : FOIX


INDUMOBIL (société espagnole) - Calle del Norte, 47, EL VENDRELL, (Tarragona) (Espagne). - Espagne


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Briquets, bain d'huile, cafetières, chauffe-plats électriques incorporés, cuisinières électriques, extracteurs, aérateurs ménagers, fours à micro-ondes, réfrigérateurs, friteuses, grille-pain, hottes de cuisine, panneaux rayonnants et radiants, appareils de chauffage électrique d'appoint et intégrés, sèche-cheveux, ventilateurs ménagers et industriels.