INDUMASE : Ingénierie du Management Socio-Economique Société Civile c/o Mme Zardet
Numéro de dépôt :
3310292
Date de dépôt :
30/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/08/2014
Présentation de la marque TETRANORM
Déposée le 30 août 2004 par la société INDUMASE : Ingénierie du Management Socio-Economique Société Civile et c/o Mme Zardet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « TETRANORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-41 du 8 octobre 2004.
Les déposants sont la société INDUMASE : Ingénierie du Management Socio-Economique Société Civile - France et c/o Mme Zardet domicilié(e) 8 allée des Tullistes,69130 ECULLY - 69130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri Savall INDUMASE c/o Mme Zardet domicilié(e) 8 allée des Tullistes,69130 ECULLY - 69130 - France.
La marque TETRANORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INDUMASE : Ingénierie du Management Socio-Economique Société Civile - France
c/o Mme Zardet - 8 allée des Tullistes,69130 ECULLY - 69130 - France - SIREN 3
Monsieur Henri Savall INDUMASE c/o Mme Zardet - 8 allée des Tullistes,69130 ECULLY - 69130 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41
Éducation, formation. – organisation et conduite d'ateliers de formation, colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums dans les différents domaines concernés par la normalisation (normes, labels et assimilés) de biens et de services. – production de films et de films sur bande vidéo sur les différents domaines concernés par la normalisation (normes, labels et assimilés) de biens et de services. – montage de programmes radiophoniques et de télévision sur les différents domaines concernés par la normalisation (normes, labels et assimilés) de biens et de services. – publication de livres, de périodiques et de textes imprimés (autres que publicitaires) sur les différents domaines concernés par la normalisation (normes, labels et assimilés) de biens et de services. – publication électronique de livres, périodiques et textes diffusés en ligne. – conception et développement de logiciels sur la normalisation. – diagnostic, évaluation, estimations, recherches – expérimentations, expertises et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques suivants : normes comptables et financières, normes sociales normes qualité, normes d'environnement, normes hygiène, sécurité et sanitaires et l'ingénierie de leur intégration par les entreprises et les organisations.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TETRANORM"
