Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Revue SCIENCES de GESTION Management Sciences Ciencias de Gestion
INDUMASE : Ingénierie du Management Socio-Economique Société Civile
c/o Mme Zardet

Numéro de dépôt :
3310289
Date de dépôt :
30/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Revue SCIENCES de GESTION Management Sciences Ciencias de Gestion de INDUMASE : Ingénierie du Management Socio-Economique Société Civile

Présentation de la marque Revue SCIENCES de GESTION Management Sciences Ciencias de Gestion

Déposée le 30 août 2004 par la société INDUMASE : Ingénierie du Management Socio-Economique Société Civile et c/o Mme Zardet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Revue SCIENCES de GESTION Management Sciences Ciencias de Gestion »

Les déposants sont la société INDUMASE : Ingénierie du Management Socio-Economique Société Civile - France et c/o Mme Zardet domicilié(e) 8 allée des Tullistes,69130 ECULLY - 69130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri Savall INDUMASE c/o Mme Zardet domicilié(e) 8 allée des Tullistes,69130 ECULLY - 69130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Revue SCIENCES de GESTION Management Sciences Ciencias de Gestion est expirée depuis le 30 août 2014.

INDUMASE : Ingénierie du Management Socio-Economique Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : QUALIMETRICS , (Marque figurative) , TETRANORM , QUALIMETRIQUE , QUALIMETRICS QUALIMETRIQUE


INDUMASE : Ingénierie du Management Socio-Economique Société Civile - France

c/o Mme Zardet - 8 allée des Tullistes,69130 ECULLY - 69130 - France - SIREN 3


Monsieur Henri Savall INDUMASE c/o Mme Zardet - 8 allée des Tullistes,69130 ECULLY - 69130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Inscription le 19 juillet 2011 - Renonciation totale n°554096 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-19

Inscription le 21 septembre 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°558405 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21

Publication en langues française, anglaise et espagnole dans le domaine des sciences humaines, sociales, économiques et de gestion de : – textes et périodiques imprimés sur papier, autres que publicitaires. – textes et périodiques sur support électronique, diffusés en ligne (Internet). – textes d'innovation conceptuelle. – textes d'une grande variété de choix méthodologiques, de paradigmes, de thématiques et d'institutions de recherches. – textes de contributions originales. – textes de synthèse de recherches bibliographiques inédites. – notes de réflexion scientifique ou technique. – livres sur support papier ou électronique.