Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

QUALIMETRIQUE
INDUMASE : Ingénierie du Management Socio-Economique-Société Civile
c/o Mme Zardet

Numéro de dépôt :
3239597
Date de dépôt :
01/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
QUALIMETRIQUE de INDUMASE : Ingénierie du Management Socio-Economique-Société Civile

Présentation de la marque QUALIMETRIQUE

Déposée le 1 août 2003 par INDUMASE : Ingénierie du Management Socio-Economique-Société Civile et c/o Mme Zardet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « QUALIMETRIQUE »

Les déposants sont INDUMASE : Ingénierie du Management Socio-Economique-Société Civile - France et c/o Mme Zardet domicilié(e) 8 allée des Tullistes,69130 Ecully - 69130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri Savall INDUMASE domicilié(e) 5 rue de l'Abbé Papon,69005 Lyon - 69005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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INDUMASE : Ingénierie du Management Socio-Economique-Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : QUALIMETRICS , (Marque figurative) , TETRANORM , Revue SCIENCES de GESTION Management Sciences Ciencias de Gestion , QUALIMETRICS QUALIMETRIQUE


INDUMASE : Ingénierie du Management Socio-Economique-Société Civile - France

c/o Mme Zardet - 8 allée des Tullistes,69130 Ecully - 69130 - France - SIREN 3


Monsieur Henri Savall INDUMASE - 5 rue de l'Abbé Papon,69005 Lyon - 69005 - France


Inscription le 5 mai 2004 - Rejet total n°391847 - Publication au BOPI 2004-05-05

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Enseignement. Enseignement par correspondance. Formation pratique. Publications de livres. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Organisation et conduite de colloques, conférences, congres.