Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

QUALIMETRICS QUALIMETRIQUE
INDUMASE : Ingénierie du Management Socio-Economique – Société Civile

Numéro de dépôt :
3239331
Date de dépôt :
31/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
QUALIMETRICS QUALIMETRIQUE de INDUMASE : Ingénierie du Management Socio-Economique – Société Civile

Présentation de la marque QUALIMETRICS QUALIMETRIQUE

Déposée le 31 juillet 2003 par la société INDUMASE : Ingénierie du Management Socio-Economique – Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « QUALIMETRICS QUALIMETRIQUE »

Le déposant est la société INDUMASE : Ingénierie du Management Socio-Economique – Société Civile domicilié(e) c/o Mme Zardet, 8 allée des Tullistes,69130 ECULLY - 69130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 926 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri SAVALL INDUMASE domicilié(e) 5 rue de l'Abbé Papon,69005 LYON - 69005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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INDUMASE : Ingénierie du Management Socio-Economique – Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : QUALIMETRICS , (Marque figurative) , TETRANORM , QUALIMETRIQUE , Revue SCIENCES de GESTION Management Sciences Ciencias de Gestion


INDUMASE : Ingénierie du Management Socio-Economique – Société Civile - c/o Mme Zardet, 8 allée des Tullistes,69130 ECULLY - 69130 - France - SIREN 382926962


Monsieur Henri SAVALL INDUMASE - 5 rue de l'Abbé Papon,69005 LYON - 69005 - France


Inscription le 11 mai 2004 - Rejet total n°392383 - Publication au BOPI 2004-05-11

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

– enseignement. – enseignement par correspondance. – formation pratique. – publications de livres. – publication électronique de livres et de périodiques en ligne. – organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.