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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INDUCTEURS MONTAGE CREATION
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ODA System
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ODA System
INDUCTEURS MONTAGE CREATION, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3951593
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/10/2022
ODA System de INDUCTEURS MONTAGE CREATION

Présentation de la marque ODA System

Déposée le 8 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INDUCTEURS MONTAGE CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ODA System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INDUCTEURS MONTAGE CREATION domicilié(e) ZI Sud, 13 Avenue Benoit Fourneyron - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 588 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque ODA System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODA System est expirée depuis le 8 octobre 2022.


INDUCTEURS MONTAGE CREATION, Société à Responsabilité Limitée - ZI Sud, 13 Avenue Benoit Fourneyron - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France - SIREN 437588122


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Verrous et serrures métalliques destinés aux maisons transportables, caravanes, mobil homes, camping-cars.