Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDUBOIS
INDUBOIS SAS

Numéro de dépôt :
3367100
Date de dépôt :
21/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2015
INDUBOIS de INDUBOIS

Présentation de la marque INDUBOIS

Déposée le 21 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDUBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUBOIS domicilié(e) 1, ZAC DE L'ANCIEN PONT, LA PEYRADE,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 133 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INDUBOIS SAS domicilié(e) 1, ZAC DE L'ANCIEN PONT, LA PEYRADE,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France.

La marque INDUBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDUBOIS est expirée depuis le 21 juin 2015.


INDUBOIS SAS - 1, ZAC DE L'ANCIEN PONT, LA PEYRADE,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France - SIREN 582133484


INDUBOIS SAS - 1, ZAC DE L'ANCIEN PONT, LA PEYRADE,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Bois de construction. Meubles. Revêtements de sol. Bois bruts.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.