Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEA TRIBE
INDOTEX FRANCE SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94514187
Date de dépôt :
06/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2014

Présentation de la marque SEA TRIBE

Déposée le 6 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) INDOTEX FRANCE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEA TRIBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDOTEX FRANCE SA domicilié(e) ZI des Loges,42340 VEAUCHE (dossier no 2256285) - 42340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 402 789 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INDOTEX FRANCE SA Monsieur Dominique LEMAIRE domicilié(e) ZI des Loges,42340 VEAUCHE (dossier no 2256285) - 42340 - France.

La marque SEA TRIBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEA TRIBE est expirée depuis le 6 avril 2014.


INDOTEX FRANCE SA, Société Anonyme - ZI des Loges,42340 VEAUCHE (dossier no 2256285) - 42340 - France - SIREN 393402789


INDOTEX FRANCE SA Monsieur Dominique LEMAIRE - ZI des Loges,42340 VEAUCHE (dossier no 2256285) - 42340 - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2004 n°2256285 - Publication au BOPI 2004-01-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

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