Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRONODOL
Indolor, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3895150
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/02/2022
CHRONODOL de Indolor

Présentation de la marque CHRONODOL

Déposée le 7 février 2012 par l'association loi 1901 Indolor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHRONODOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Indolor domicilié(e) Villaumoy - 36320 - Villedieu sur Indre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Indolor, M. florentin clere domicilié(e) Villaumoy - 36320 - Villedieu sur Indre - France.

La marque CHRONODOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONODOL est expirée depuis le 7 février 2022.


Indolor, Association loi 1901 - Villaumoy - 36320 - Villedieu sur Indre - France


Indolor, M. florentin clere - Villaumoy - 36320 - Villedieu sur Indre - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; brochures ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.