Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEGESBOURSE
INDOCAM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1559555
Date de dépôt :
24/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2009

Présentation de la marque SEGESBOURSE

Déposée le 24 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) INDOCAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEGESBOURSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDOCAM domicilié(e) Immeuble Cotentin, 90 bld Pasteur, 75015 PARIS (dossier no 2145061) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 357 648 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2145061) - France.

La marque SEGESBOURSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEGESBOURSE est expirée depuis le 24 mai 2009.

INDOCAM a également déposé les autres marques suivantes : INDOCAM MULTI COURT TERME , CAPITOP JOUR , AVANTAGE EUROPE , INDOCAM HORIZON EUROPE , INDOCAM STRATEGIE , INDOCAM MULTIOBLIGATIONS , INDOCAM AMBITION , EURALTIS , EUROX , INDOCAM QUANT


INDOCAM Société Anonyme - Immeuble Cotentin, 90 bld Pasteur, 75015 PARIS (dossier no 2145061) - France - SIREN 382357648


LEGI-MARK Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2145061) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Renouvellement avec limitation le 21 mai 1999 n°2145061 - Publication au BOPI 1999-05-21

Inscription le 13 septembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°284431 - Publication au BOPI 1999-09-13

Inscription le 15 avril 2009 - Changement de dénomination n°501559 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-04-15

Inscription le 15 avril 2009 - Changement de dénomination n°501557 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-04-15

Inscription le 15 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°501558 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-04-15

Inscription le 19 juillet 2010 - Changement de dénomination n°527727 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; revues, périodiques ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés ; chéquiers, formulaires ; prospectus. Publicité et affaires. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils ; informations ou renseignement d'affaires. Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau. Estimations, évaluations, expertises en affaires, investigations, recherches pour affaires, agences d'import-export, analyses du prix de revient, côtes en bourse, étude et recherche de marché, relevés et vérifications de comptes, tenue de livres. Exploitation d'une banque de données administratives et économiques. Assurances et finances. Assurances. Caisses de prévoyance. Services de souscription d'assurance. Banques. Agences de change. Gérance de portefeuille. Prêts sur gage. Recouvrement de créances. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles. Expertise immobilière. Gérance d'immeubles. Affaires bancaires, financières et monétaires, agences de crédit, analyses financières, crédits, crédit-bail, gérance de biens immobiliers et mobiliers, constitution et investissement de capitaux, courtage, opérations de compensation, dépôts de titres, de valeurs, épargnes. Estimations financières, fiscales et immobilières ; services fiduciaires, placements de fonds, gérance de fortunes, transactions financières, souscription de valeurs mobilières. Exploitation d'une banque de données boursières et financières. Communications. Agences de presse et d'informations. Communications radiophoniques, télégraphiques, télématiques ou téléphoniques. Téléscription. Transmission de messages, télégrammes. Services de messagerie par télématique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.