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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INDOCAM
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CAPITOP EUROPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITOP EUROPE
INDOCAM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3089112
Date de dépôt :
15/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2011

Présentation de la marque CAPITOP EUROPE

Déposée le 15 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) INDOCAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPITOP EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDOCAM domicilié(e) Immeuble Cotentin, 90, Bld Pasteur, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 357 648 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque CAPITOP EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITOP EUROPE est expirée depuis le 15 mars 2011.

INDOCAM a également déposé les autres marques suivantes : INDOCAM MULTI COURT TERME , CAPITOP JOUR , AVANTAGE EUROPE , INDOCAM HORIZON EUROPE , INDOCAM STRATEGIE , INDOCAM MULTIOBLIGATIONS , INDOCAM AMBITION , EURALTIS , EUROX , INDOCAM QUANT


INDOCAM, Société Anonyme - Immeuble Cotentin, 90, Bld Pasteur, 75015 PARIS - France - SIREN 382357648


LEGI-MARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Inscription le 15 avril 2009 - Changement de dénomination n°501559 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-04-15

Inscription le 15 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°501558 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-04-15

Inscription le 15 avril 2009 - Changement de dénomination n°501557 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-04-15

Inscription le 19 juillet 2010 - Changement de dénomination n°527727 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

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