LES POMMES DE TERRE DU PAYS DE FRANCE A LA FERME DE CHALMASSY
Présentation de la marque LES POMMES DE TERRE DU PAYS DE FRANCE A LA FERME DE CHALMASSY
Déposée le 23 juin 1998 par Indivision : TISSIER Christianne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES POMMES DE TERRE DU PAYS DE FRANCE A LA FERME DE CHALMASSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES POMMES DE TERRE DU PAYS DE FRANCE A LA FERME DE CHALMASSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES POMMES DE TERRE DU PAYS DE FRANCE A LA FERME DE CHALMASSY est expirée depuis le 23 juin 2008.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50
Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31