Marque enregistrée - Marque en vigueur

N HOME
M. INDIVISION PAYRAUDEAU-PLISSONNEAU Sébastien et Romuald

Numéro de dépôt :
4278599
Date de dépôt :
09/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/06/2026
N HOME de INDIVISION PAYRAUDEAU-PLISSONNEAU Sébastien et Romuald

Présentation de la marque N HOME

Déposée le 9 juin 2016 par monsieur INDIVISION PAYRAUDEAU-PLISSONNEAU Sébastien et Romuald auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « N HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est monsieur INDIVISION PAYRAUDEAU-PLISSONNEAU Sébastien et Romuald domicilié(e) 53 avenue des chevreuils, Piraillan Forêt - 33950 - LEGE CAP FERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DELTA Avocats, M. KATZ Emmanuel domicilié(e) 11 RUE DU CHAPEAU ROUGE - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque N HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N HOME arrivera à expiration en date du 9 juin 2026.


M. INDIVISION PAYRAUDEAU-PLISSONNEAU Sébastien et Romuald - 53 avenue des chevreuils, Piraillan Forêt - 33950 - LEGE CAP FERRET - France


SCP DELTA Avocats, M. KATZ Emmanuel - 11 RUE DU CHAPEAU ROUGE - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Décoration intérieure.