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Marques déposées par INDIVISION NESTIER NESTIER Françoise née RAUD
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TERRE ACTIVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRE ACTIVE
INDIVISION NESTIER NESTIER Françoise née RAUD
NESTIER Sophie
RIBEYROT Marie Odile née NESTIER

Numéro de dépôt :
1465731
Date de dépôt :
09/07/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2007
TERRE ACTIVE de INDIVISION NESTIER NESTIER Françoise née RAUD

Présentation de la marque TERRE ACTIVE

Déposée le 9 juillet 1987 par INDIVISION NESTIER NESTIER Françoise née RAUD, NESTIER Sophie, RIBEYROT Marie Odile née NESTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRE ACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont INDIVISION NESTIER NESTIER Françoise née RAUD, domicilié(e) No 14 à la Gare, 33430 LE NIZAN (dossier no 2092403) - France, NESTIER Sophie, domicilié(e) 13 Route de Martillac, 33410 LOUPIAC de CADILLAC (dossier no 2092403) - France, RIBEYROT Marie Odile née NESTIER, domicilié(e) 72 Rés. les Horizons verts, 33210 LANGON (dossier no 2092403) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTIER FRANCOISE domicilié(e) (dossier no 2092403) - France.

La marque TERRE ACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE ACTIVE est expirée depuis le 9 juillet 2007.

INDIVISION NESTIER NESTIER Françoise née RAUD a également déposé les autres marques suivantes : ECOSTAR , HEXA VERT , TERRATOU , STAR TERRE , DECOSTAR


INDIVISION NESTIER NESTIER Françoise née RAUD - No 14 à la Gare, 33430 LE NIZAN (dossier no 2092403) - France

NESTIER Sophie - 13 Route de Martillac, 33410 LOUPIAC de CADILLAC (dossier no 2092403) - France

RIBEYROT Marie Odile née NESTIER - 72 Rés. les Horizons verts, 33210 LANGON (dossier no 2092403) - France


NESTIER FRANCOISE - (dossier no 2092403) - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 1997 n°2092403 - Publication au BOPI 1997-06-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Inscription le 30 juin 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°239371 - Publication au BOPI 1997-06-30

Terreaux-terre de bruyère-tourbe-compost-terres végétales.