INDIVISION NESTIER: NESTIER Françoise née RAUD NESTIER Sophie RIBEYROT Marie Odile née NESTIER
Numéro de dépôt :
1366298
Date de dépôt :
28/05/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2006
Présentation de la marque HEXA VERT
Déposée le 28 mai 1986 par INDIVISION NESTIER: NESTIER Françoise née RAUD, NESTIER Sophie, RIBEYROT Marie Odile née NESTIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HEXA VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont INDIVISION NESTIER: NESTIER Françoise née RAUD, domicilié(e) No14 à la Gare , 33430 LE NIZAN (dossier no 2068627) - France, NESTIER Sophie, domicilié(e) 30 Rte de Sauveterre, 33410 CADILLAC (dossier no 2068627) - France, RIBEYROT Marie Odile née NESTIER, domicilié(e) 28 Rte de Sauveterre, 33410 CADILLAC (dossier no 2068627) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTIER FRANCOISE domicilié(e) (dossier no 2068627) - France.
La marque HEXA VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366298.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INDIVISION NESTIER: NESTIER Françoise née RAUD - No14 à la Gare , 33430 LE NIZAN (dossier no 2068627) - France
NESTIER Sophie - 30 Rte de Sauveterre, 33410 CADILLAC (dossier no 2068627) - France
RIBEYROT Marie Odile née NESTIER - 28 Rte de Sauveterre, 33410 CADILLAC (dossier no 2068627) - France
NESTIER FRANCOISE - (dossier no 2068627) - France
Renouvellement sans limitation le 7 mai 1996 n°2068627 - Publication au BOPI 1996-05-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03
Inscription le 25 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202953 - Publication au BOPI 1996-06-25
Terreaux-terre de bruyère-fumiers-tourbe-écorce de pin-amendements organiques-engrais minéraux solides et liquides-terres végétales.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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