Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine de LUCIE
Indivision LANEYRIE, composée de Georgette Perrachon-Laneyrie & Denise Gagneux-Laneyrie Représentées par : Denise Gagneux-Laneyrie 15 Avenue Ch. Monier 77240 CESSON France

Numéro de dépôt :
3469159
Date de dépôt :
13/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2016
Domaine de LUCIE de Indivision LANEYRIE

Présentation de la marque Domaine de LUCIE

Déposée le 13 décembre 2006 par la société Indivision LANEYRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de LUCIE »

Le déposant est la société Indivision LANEYRIE domicilié(e) Les Thévenins,77570 ST. AMOUR-BELLEVUE - 77570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 202 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denise Gagneux-Laneyrie domicilié(e) 15 Avenue Ch. Monier,77240 CESSON - 77240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de LUCIE est expirée depuis le 13 décembre 2016.


Indivision LANEYRIE, composée de Georgette Perrachon-Laneyrie & Denise Gagneux-Laneyrie Représentées par : Denise Gagneux-Laneyrie 15 Avenue Ch. Monier 77240 CESSON France - Les Thévenins,77570 ST. AMOUR-BELLEVUE - 77570 - France - SIREN 430202473


Denise Gagneux-Laneyrie - 15 Avenue Ch. Monier,77240 CESSON - 77240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Vins de pays et d'appellation d'origine contrôlée.