Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE BAGEON DE VALORGES
INDIVISION DE LA FERME PETEL, Indivision

Numéro de dépôt :
1480837
Date de dépôt :
26/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2028
LE BAGEON DE VALORGES de INDIVISION DE LA FERME PETEL

Présentation de la marque LE BAGEON DE VALORGES

Déposée le 26 juillet 1988 par la société INDIVISION DE LA FERME PETEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BAGEON DE VALORGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société INDIVISION DE LA FERME PETEL domicilié(e) 1009 route du vernay, Les Voisinées - 42114 - ST CYR DE VALORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 427 129 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FERME PETEL, SCEA, M. PETEL BERTRAND domicilié(e) 1009 route du vernay, Les Voisinées - 42114 - ST CYR DE VALORGES - France.

La marque LE BAGEON DE VALORGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE BAGEON DE VALORGES arrivera à expiration en date du 26 juillet 2028.


INDIVISION DE LA FERME PETEL, Indivision - 1009 route du vernay, Les Voisinées - 42114 - ST CYR DE VALORGES - France - SIREN 803427129


FERME PETEL, SCEA, M. PETEL BERTRAND - 1009 route du vernay, Les Voisinées - 42114 - ST CYR DE VALORGES - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2008 n°2379717 - Publication au BOPI 2008-07-21

Renouvellement sans limitation n°2122753 - Publication au BOPI 1998-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Inscription le 10 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638070 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-10

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2018 n°2697163 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2018-10-29

Fromages fermiers au lait de vache, à tous stades d'affinage, de forme ovale ou ronde.