Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAUGUET
INDIVISION DAUGUET composée de : -Madame Patricia DAUGUET
Monsieur Frédéric DAUGUET
Monsieur Jean-Christophe DAUGUET

Numéro de dépôt :
3193346
Date de dépôt :
12/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
12/11/2012
DAUGUET de INDIVISION DAUGUET composée de :  -Madame Patricia DAUGUET

Présentation de la marque DAUGUET

Déposée le 12 novembre 2002 par INDIVISION DAUGUET composée de : -Madame Patricia DAUGUET, monsieur Frédéric DAUGUET, monsieur Jean-Christophe DAUGUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « DAUGUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Les déposants sont INDIVISION DAUGUET composée de : -Madame Patricia DAUGUET domicilié(e) demeurant 20 Rue Louis Maydien, ,33200 BORDEAUX - 33200 - France, monsieur Frédéric DAUGUET domicilié(e) demeurant62 Avenue de la Forêt, ,33115 PYLA/MER - 33115 - France, monsieur Jean-Christophe DAUGUET domicilié(e) demeurant 44 Rue des Videaux, ,33210 TOULENNE - 33210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Blum & Associés SELARL AVOCAT A LA COUR domicilié(e) 1 Avenue Vercingétorix,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

La marque DAUGUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAUGUET est expirée depuis le 12 novembre 2012.


INDIVISION DAUGUET composée de : -Madame Patricia DAUGUET - demeurant 20 Rue Louis Maydien, ,33200 BORDEAUX - 33200 - France

Monsieur Frédéric DAUGUET - demeurant62 Avenue de la Forêt, ,33115 PYLA/MER - 33115 - France

Monsieur Jean-Christophe DAUGUET - demeurant 44 Rue des Videaux, ,33210 TOULENNE - 33210 - France


Blum & Associés SELARL AVOCAT A LA COUR - 1 Avenue Vercingétorix,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Objets d'art en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts) ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses Papier et carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; clichés ; stylos ; plumiers ; encriers ; ouvre-lettre ; cartes postales. Cuir et imitation du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation de cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, sacs à main, de voyage, d'écoliers. Vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, en papier, en carton, en matières plastiques ou en aluminium, objets d'art en porcelaine, faïence, terre cuite ou en verre, boites, bouteilles, tire-bouchons, carafes, cache-pots, cafetières, chandeliers, cloches, cruches, plats plateaux en verre, faïence, céramique en terre cuite. Tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de table ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et de table (à l'exception du linge de table en papier) ; linges et tissus pour les meubles, les rideaux, tentures murales en matière textile. Vêtements (habillement) pour femmes, pour hommes et pour enfants ; vêtements du dessus et de dessous, vêtements de sport ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Tapis, paillassons ; tentures murales. Tabac ; allumettes ; articles pour fumeurs (non en métaux précieux) ; cigares, cigarettes, étuis et coffrets à cigares ou cigarettes, humidificateurs pour cigares. Organisation de conférences, de séminaires, d'expositions, de spectacles, de compétition et de concours à but éducatif, culturel ou sportif ; agence d'artistes et de modèles pour spectacles ; publication de livres ; édition et location de livres, de disques, de disquettes informatiques, de cassettes, de disques optiques, numériques, de films.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.