Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA CHAPELLE DE GUISE
Numéro de dépôt :
1706898
Date de dépôt :
07/07/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/1998
Présentation de la marque CHATEAU LA CHAPELLE DE GUISE
Déposée le 7 juillet 1988 par INDIVISION CARRERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA CHAPELLE DE GUISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA CHAPELLE DE GUISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CHAPELLE DE GUISE est expirée depuis le 7 juillet 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16