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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INDIVIDUAL CREATION
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INDIVIDUAL CREATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDIVIDUAL CREATION
INDIVIDUAL CREATION, SARL
Yann Rifflart

Numéro de dépôt :
3794027
Date de dépôt :
30/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2020
INDIVIDUAL CREATION de INDIVIDUAL CREATION

Présentation de la marque INDIVIDUAL CREATION

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INDIVIDUAL CREATION et Yann Rifflart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INDIVIDUAL CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) INDIVIDUAL CREATION domicilié(e) 21 Rue de Rixheim - 68440 - ZIMMERSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et Yann Rifflart domicilié(e) 21 rue de Rixheim - 68440 - ZIMMERSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yann Rifflart domicilié(e) 21 rue de Rixheim - 68440 - ZIMMERSHEIM - France.

La marque INDIVIDUAL CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794027.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 14 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDIVIDUAL CREATION est expirée depuis le 30 décembre 2020.


INDIVIDUAL CREATION, SARL - 21 Rue de Rixheim - 68440 - ZIMMERSHEIM - France - SIREN 5

Yann Rifflart - 21 rue de Rixheim - 68440 - ZIMMERSHEIM - France


Yann Rifflart - 21 rue de Rixheim - 68440 - ZIMMERSHEIM - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;

Métaux précieux et leurs alliages ;

Architecture ; Décoration intérieure ; Stylisme(esthétique industrielle).