Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Indigotier Concept
/
Atelier Constance Anne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Atelier Constance Anne
Indigotier Concept

Numéro de dépôt :
4543496
Date de dépôt :
15/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2029
Atelier Constance Anne de Indigotier Concept

Présentation de la marque Atelier Constance Anne

Déposée par voie électronique le 15 avril 2019 par Indigotier Concept auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Atelier Constance Anne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est Indigotier Concept domicilié(e) 861 Allée de Saussets - 33127 - Saint Jean D'Illac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Indigotier Concept, Madame Marie Pascale Anne domicilié(e) 861 Allée de Saussets - 33127 - Saint Jean D'llac - France.

La marque Atelier Constance Anne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4543496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atelier Constance Anne arrivera à expiration en date du 15 avril 2029.


Indigotier Concept - 861 Allée de Saussets - 33127 - Saint Jean D'Illac - France


Indigotier Concept, Madame Marie Pascale Anne - 861 Allée de Saussets - 33127 - Saint Jean D'llac - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements.