Déposée le 26 mai 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INDIGO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « MARCHÉ FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-27 du 4 juillet 2008.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INDIGO domicilié(e) Zone Artisanale La Gère de Malissol - 38200 - VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 221 899 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque MARCHÉ FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3577397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INDIGO, Société à Responsabilité Limitée - Zone Artisanale La Gère de Malissol - 38200 - VIENNE - France - SIREN 410221899
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-44
Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2018 n°2680337 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-05-02
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Regroupement pour le compte de tiers, à l'exception du transport, de produits d'épicerie, de boulangerie, de boucherie, de charcuterie, de crémerie, de poissonnerie, boissons, fruits et légumes, dans le but de permettre aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.
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