Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIROTA
INDIGO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4347760
Date de dépôt :
21/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2027
BIROTA de INDIGO

Présentation de la marque BIROTA

Déposée par voie électronique le 21 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDIGO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIROTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INDIGO domicilié(e) 9 rue du Général Gouraud - 92190 - Meudon - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 590 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme. Charline MESONERO domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris Cedex 9 - France.

La marque BIROTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIROTA arrivera à expiration en date du 21 mars 2027.

INDIGO a également déposé les autres marques suivantes : COSMETO ENCAPSULATION , NUNCUNUM , INDIGO , MARCHÉ FRAIS , GROUPE INDIGO , VO , INDIGO Conseil & Expertise Comptable , NATUR'L , (Marque figurative) , Vibe and Sound


INDIGO, Société par actions simplifiée - 9 rue du Général Gouraud - 92190 - Meudon - France - SIREN 481590321


CABINET PLASSERAUD, Mme. Charline MESONERO - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris Cedex 9 - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Inscription le 6 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756025 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; logiciels ; logiciels applicatifs pour services de réseautage social par le biais de l'internet ; applications logicielles informatiques téléchargeables notamment sur téléphones mobiles et tablettes électroniques mobiles ; tableaux d'affichage électroniques ; appareils pour systèmes de repérage universel [GPS] ; instruments pour la navigation ; appareils de téléguidage ; appareils de navigation par satellite ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; casques de protection ; masques de protection ; gants pour la protection contre les accidents ; dispositifs et instruments de signalisation, clignotants [signaux lumineux] ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; visières anti éblouissantes ; empiècements de sécurité en tissu réfléchissant (vêtements) ; disques réfléchissants pour vêtements, brassards réfléchissants la lumière ; feux de signalisation pour la circulation ; signalisation lumineuse ou mécanique ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; indicateurs de vitesse ; nécessaires mains libres pour téléphones ; étuis pour téléphone portable ; casques d'écoute ; lunettes [optique] ; accumulateurs électriques pour véhicules ; batteries électriques pour véhicules ; podomètre (compte-pas) ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; cycles ; béquilles pour bicyclettes, freins pour bicyclettes ; pompes de bicyclettes ; selles pour bicyclettes ; sonnettes de bicyclettes, sonnettes de cycles ; avertisseurs sonores pour cycles ; housses de selles pour bicyclettes ; porte-gourdes de bicyclettes ; sacoches pour bicyclettes ; filets pour bicyclettes ; rétroviseurs pour véhicules ; poignées de bicyclette ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; paniers spéciaux pour cycles ; boyaux pour cycles ; cadres de cycles ; cadres de bicyclettes ; chambres à air pour cycles ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues pédales de cycles ; engrenages de cycles ; pompes de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; freines de cycles ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; garde-boue ; jantes de cycles ; moteurs de cycles ; guidons de cycles ; pneumatiques de cycles ; porte-bagages pour véhicules ; trottinettes ; tricycles ; trousses pour la réparation des chambres à air ; véhicules électriques, notamment bicyclettes électriques ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; indicateurs de direction pour bicyclettes ; antivols mécaniques pour véhicules ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; poignées de vélo ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de bases de données, y compris de bases de données informatisées ; recueil de données dans un fichier central ; gestion des affaires commerciales et administration commerciale ; informations d'affaires ;

Services de réparation de véhicules ; entretien de véhicules ; lavage de véhicules ; montage et réparation de pneus de véhicules ; recharge de batteries de véhicule ; recharge de batteries électriques de véhicule ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;

Télécommunications ; services de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture d'accès en ligne à des bases de données informatiques ; fourniture d'accès à des données par Internet ; fourniture d'accès à des chatrooms sur Internet ; fourniture d'accès à des données sur des réseaux informatiques ; fourniture d'accès à des forums Internet ; fourniture d'accès à des informations par le biais de réseaux de données ; fourniture d'accès à des informations sur Internet ; fourniture d'accès à des informations sur des réseaux informatiques ; fourniture d'accès à des logiciels sur des réseaux de données pour accéder à Internet ; fourniture d'accès à des plateformes de commerce électronique sur Internet ; fourniture d'accès à des publications électroniques ; fourniture d'accès à Internet ; prestation de conseils et services de conseillers en matière de communication sans fil et d'équipements de communication sans fil ; services de communication fournis sur Internet ; services de communication interactive ; services de communication mobile ; services de communication par ordinateur ; services de communication électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services d'accès à des banques de données ; services de télécommunication fournis par réseaux câblés, sans fil et de fibres optiques ; services de télécommunication fournis par le biais de portails et plateformes Internet ; transfert sans fil de données par le biais de protocoles d'applications sans fil (WAP) ; transfert sans fil de données par le biais de la téléphonie mobile numérique ; transfert et diffusion d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques et d'Internet ; transmission de contenus multimédias par Internet ; transmission de données et d'informations par le biais d'ordinateurs et de moyens de communication électronique ; transmission de vidéos, de films, de supports visuels, d'images, de textes, de photos, de jeux, de contenus générés par les utilisateurs, de contenus audio et d'informations par le biais d'Internet ; transmission et retransmission électroniques de sons, d'images, de documents, de messages et de données ; transmission interactive de vidéos sur des réseaux numériques ; transmission numérique de données ; transmission électronique d'images, de photos, d'illustrations et d'images graphiques sur un réseau informatique mondial ; transmission électronique de programmes informatiques par Internet ; transmission, diffusion et réception de contenus audio, vidéo, d'images fixes et animées, de textes et de données ; transmission, diffusion et réception de contenus audio, vidéo, d'images fixes et animées, de textes et de données en temps réel ; services d'accès aux programmes virtuels sur réseau Internet ; services de diffusion et fourniture d'accès par voie de télécommunication à des contenus vidéo et audio fournis par un service de vidéo à la demande sur Internet ; services de diffusion et fourniture d'accès par voie de télécommunication à des films et émissions de télévision fournis par un service de vidéo à la demande ; services de diffusion sur Internet ; services de diffusion vidéo, audio et télévisée en continu ; services de messagerie multimédia ; services de messagerie vidéo ;

Transport ; transport de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; visites touristiques ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier ; exploitation de transbordeurs ; conditionnement de produits ; informations concernant les voyages et le transport ; agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) et de voyages ; réservation de places pour le tourisme, pour le transport et pour le voyage ; courtage de transport ; services de chauffeurs ; messagerie (courrier et marchandises) ; location de véhicules de transport ; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; garage de véhicules ; locations de garages ; assistance en cas de panne de véhicule (remorquage) ; location de galeries pour véhicules ; informations en matière de trafic ; services de parcs de stationnement ;

Evaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; ingénierie ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration, conception de logiciels ; locations de logiciels informatiques, locations d'ordinateurs ; services d'informations météorologiques ; conception de sites web ; conception de programmes informatiques ; conception, gestion et contrôle de forums de discussion en ligne ; fourniture de services d'application, à savoir hébergement de logiciels d'application de tiers ; fourniture de logiciels téléchargeable ou non sur un réseau informatique mondial ;

Services de réseautage social en ligne.