Déposée le 5 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INDIGO INSTRUMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASS'CAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INDIGO INSTRUMENTS domicilié(e) ZAC Saumaty-Séon, 21 rue des Frères Maurras,13016 MARSEILLE - 13016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 290 053 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INDIGO INSTRUMENTS domicilié(e) ZAC SAUMATY-SEON, 21 rue des Frères Maurras,13016 MARSEILLE - 13016 - France.
La marque PASS'CAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INDIGO INSTRUMENTS SARL - ZAC Saumaty-Séon, 21 rue des Frères Maurras,13016 MARSEILLE - 13016 - France - SIREN 433290053
INDIGO INSTRUMENTS - ZAC SAUMATY-SEON, 21 rue des Frères Maurras,13016 MARSEILLE - 13016 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-11
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
Appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareil de contrôle à commande électrique. Appareils d'éclairage, de distribution d'eau et installations sanitaires. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau. Système électronique de contrôle d'accès.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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