Déposée par voie électronique le 7 mars 2016 par INDIE GALLERY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOSTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-13 du 1 avril 2016.
Le déposant est INDIE GALLERY domicilié(e) 17B rue des Ruires - 38320 - Eybens - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INDIE GALLERY, Hugo Marcone domicilié(e) 17B rue des Ruires - 38320 - Eybens - France.
La marque MOSTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSTRA arrivera à expiration en date du 7 mars 2026.
INDIE GALLERY - 17B rue des Ruires - 38320 - Eybens - France
INDIE GALLERY, Hugo Marcone - 17B rue des Ruires - 38320 - Eybens - France
Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23
Inscription le 23 mai 2019 - Rejet partiel n°757606 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-23
Programmes informatiques, logiciels et applications téléchargeables pour supports mobiles, téléphones et tablettes, notamment pour la vente et l'impression d'oeuvres d'art y compris des photographies, dessins, illustrations, graphismes, peintures et oeuvres multimédias; Logiciels pour la récupération, le stockage, la mise en ligne, l'affichage et la vente d'oeuvres d'art y compris de photographies, dessins, illustrations, graphismes, peintures et d'oeuvres multimédias via des réseaux informatiques, mobiles, sans fil et de télécommunications; Systèmes de saisies, d'analyse, d'extraction, de traitement, de gestion, d'affichage et de stockage de données et de fichiers informatiques, notamment pour la vente et l'impression d'oeuvres d'art y compris des photographies, dessins, illustrations, graphismes, peintures et oeuvres multimédias; Logiciels de gestion de bases de données notamment pour la vente et l'impression d'oeuvres d'art y compris des photographies, dessins, illustrations, graphismes, peintures et oeuvres multimédias; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction d'oeuvres d'art y compris des photographies, dessins, illustrations, graphismes, peintures et oeuvres multimédias ;
Articles pour reliures; Articles de papeterie; Matériel pour les artistes; Articles de bureau (à l'exception des meubles); Papier; Carton; Boîtes en carton ou en papier; Instruments d'écriture; Objets d'art gravés ou lithographies; Tableaux (peintures) encadrés ou non; Aquarelles; Dessins; Instruments de dessin; Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou matières plastiques) ;
Cadres, verres, panneaux, baguette, châssis, liteaux pour l'encadrement pour les oeuvres d'art y compris des photographies, dessins, illustrations, graphismes, peintures et oeuvres multimédias ;
Service de vente en ligne et au détail d'oeuvres d'art y compris des photographies, dessins, illustrations, graphismes, peintures et oeuvres multimédias ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Reproduction d'oeuvres d'art y compris des photographies, dessins, illustrations, graphismes, peintures et oeuvres multimédias; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Publication de textes publicitaires ; Locations d'espaces publicitaires ; Diffusion d'annonces publicitaires ; Relations publiques ; Présentation d'oeuvres d'art y compris des photographies, dessins, illustrations, graphismes, peintures et oeuvres multimédias sur tout support de communication pour la vente en ligne et au détail ; Promotion des ventes pour des tiers d'oeuvres d'art y compris des photographies, dessins, illustrations, graphismes, peintures et oeuvres multimédias ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques d'oeuvres d'art y compris des photographies, dessins, illustrations, graphismes, peintures et oeuvres multimédias; Communications et transmissions de données, de textes, d'images et de contenus multimédia par réseaux informatiques mondiaux ; Fourniture d'accès à des bases de données électroniques pour la vente et l'impression d'oeuvres d'art y compris des photographies, dessins, illustrations, graphismes, peintures et oeuvres multimédias; Services de télédiffusion interactive portant sur la présentation d'oeuvres d'art y compris des photographies, dessins, illustrations, graphismes, peintures et oeuvres multimédias; Transmission d'oeuvres d'art y compris des photographies, dessins, illustrations, graphismes, peintures et oeuvres multimédias par support multimédia, transmission d'images et de fichiers numériques par Internet ;
Services de développement, de traitement, et de tirage de photographies, films, diapositives et pellicules photographiques ; Imprimerie ; Impression numérique ; Impression de dessins, illustrations, graphismes, peintures; Impression en offset ; Sérigraphie ; Photogravure et photocomposition ; Montage d'épreuves photographiques ; Traitement, développement, numérisation, impression, duplication, reproduction d'oeuvres d'art y compris des photographies, dessins, illustrations, graphismes, peintures et oeuvres multimédias sur tous supports matériels ;
Services d'imagerie numérique ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Prêts et publication d'images numériques, publication électronique de textes (autres que publicitaires) en ligne ; Location de tous supports visuels et de supports multimédia; Edition et publication de supports multimédia ; Services d'édition de programmes multimédias, à usage interactif ou non ;
Conception et développement de logiciels pour la collecte, le stockage, le téléchargement de contenus et informations numériques y compris des photographies, dessins, illustrations, graphismes, peintures et oeuvres multimédias; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels pour la vente et l'impression d'oeuvres d'art y compris des photographies, dessins, illustrations, graphismes, peintures et oeuvres multimédias; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme (esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art ; Hébergement de sites informatiques ; Hébergement de logiciel et de bases de données informatisées ; Elaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication pour la vente et l'impression d'oeuvres d'art y compris des photographies, dessins, illustrations, graphismes, peintures et oeuvres multimédias.
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