Déposée le 27 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDIANA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INDIANA CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-18 du 30 avril 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INDIANA domicilié(e) 42 Bis Boulevard de Bonne Nouvelle - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 968 372 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, M. DELUCENAY Julien domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque INDIANA CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3639889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INDIANA, Société par actions simplifiée - 42 Bis Boulevard de Bonne Nouvelle - 75010 - PARIS - France - SIREN 339968372
DESBARRES & STAEFFEN, M. DELUCENAY Julien - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40
Inscription le 25 janvier 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°747170 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-25
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2019 n°2704966 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-30
Vêtements (habillement) vestes, tee-shirts, chemises, pantalons, robes, jupes, manteaux, imperméables, costumes, ceintures, caleçons, linge de corps, lingerie, bonnets, vêtements de sport et de loisirs ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie, bonnets, casquettes foulards, écharpes.
Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou, farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir.
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles.
Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques, location d'espaces publicitaires, mise au point de franchise à savoir transmission de savoir faire organisationnel et professionnel commercial, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; études de marchés ; services de conseils en organisation de réseaux de franchises, conseils en matière de gestion commerciale dans le domaine de la restauration, gestion commerciale de contrats de franchise, mise au point de projets de franchise (aide à la direction des affaires), services de conseils commerciaux relatifs à la franchise, franchise de restaurants, café, cafétérias à savoir transfert (mise à disposition) d'un savoir-faire commercial.
Services de télécommunications, communications d'une personne avec une autre personne par le biais d'Internet et télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; émissions radiophoniques et télévisées ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.
Service de restauration et hébergement, hôtels, services de traiteur, service de bar-boîte de nuit, restaurant, restauration rapide ; services de bars et autres établissements ou infrastructures de fourniture d'aliments et de boissons destinés à la consommation, en particulier restauration.
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