INDIAN MOTORCYCLE INTERNATIONAL LLC, Société de droit américain
Numéro de dépôt :
93500182
Date de dépôt :
23/12/1993
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
23/12/2023
Présentation de la marque INDIAN MOTORCYCLE
Déposée le 23 décembre 1993 par la société étrangère INDIAN MOTORCYCLE INTERNATIONAL LLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON),
la marque française « INDIAN MOTORCYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-07 du 18 février 1994.
Le déposant est la société étrangère INDIAN MOTORCYCLE INTERNATIONAL LLC domicilié(e) 2100 Highway 55, MEDINA 55340-9770, MINNESOTA - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDX - France.
La marque INDIAN MOTORCYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93500182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INDIAN MOTORCYCLE INTERNATIONAL LLC, Société de droit américain - 2100 Highway 55, MEDINA 55340-9770, MINNESOTA - États-Unis
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDX - France
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2003 n°2254158 - Publication au BOPI 2003-12-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27
Inscription le 18 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388960 - Publication au BOPI 2004-03-18
Inscription le 31 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457833 - Publication au BOPI 2007-07-31
Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2013 n°2540580 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-03
Appareils et instruments optiques, de mesurage, nautiques, photographiques.BIERES; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops, Bières.Edition de livres, de revues, production de spectacles, de films, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Agences matrimoniales, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, services de reporters, filmage sur bandes vidéo, gestion de lieux d'exposition
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "INDIAN MOTORCYCLE"