Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDEX.COM
INDEX + (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3016859
Date de dépôt :
24/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2010

Présentation de la marque INDEX.COM

Déposée le 24 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) INDEX + auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDEX.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDEX + domicilié(e) 47 rue de Charonne, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 565 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque INDEX.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDEX.COM est expirée depuis le 24 mars 2010.

INDEX + a également déposé les autres marques suivantes : X MANAGER , SOLLAB , OPEN SIDE , OPEN SIDE , UNIX CENTER , EDT VS , EDT 89 , EdT , QM QUICK MOVE QM , QUICK MOVE


INDEX + (Société anonyme) - 47 rue de Charonne, 75011 PARIS - France - SIREN 384565149


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Inscription le 5 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464276 - Publication au BOPI 2007-11-05

Inscription le 5 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°464275 - Publication au BOPI 2007-11-05

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; enregistreurs à bandes magnétiques ; bandes de nettoyage de têtes de lecture ; bandes magnétiques, appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques ; câbles électriques ; caméras (appareils cinématographiques) ; appareils cinématographiques ; films cinématographiques impressionnés ; commutateurs ; appareils électriques de commutation ; connecteurs ; boîtes de connexion ; tableaux de connexion ; connexion ; disques magnétiques ; disquettes souples ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; écran de projection ; raccordements électriques ; raccord de lignes ; transformation électriques ; enregistrement à bandes magnétiques ; appareils d'enseignement, machines à facturer ; films pour l'enregistrement des sons ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, mémoires pour ordinateurs ; modems ; interfaces ; ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; appareils photographiques ; appareils pour la reproduction des sons, transmetteurs téléphoniques ou télégraphiques, logiciels, programmes enregistrés ; disques optiques compacts ; disques optiques numériques ; appareils d'enregistrements audiovisuels ; télécopieurs, support pour l'information à savoir optiques ou magnétiques ; machines arithmétiques ; câbles ; satellites, vidéodisques ; appareils laser, claviers, appareils émetteurs ; circuits imprimés ; émetteurs de télécommunication ; appareils à haute fréquence, appareils d'inter-communication ; progiciels ; écrans de visualisation ; appareils de télécommunication et de péritélécommunication ; instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modem) ; instruments électromagnétiques ; appareils optoélectroniques ; calculatrices et calculateurs de processus ; imprimantes d'ordinateurs ; machines électroniques à clavier et/ou écran ; supports d'entrée ou de sortie ; organes, circuits de logiciels ; disques, bandes, produits du logiciel ; lecteur de microfilms et organes de commandes associés ; cartes de circuits imprimés, cartes de mémoire enregistrée, cartes à circuit électronique, carte d'identification électronique, modules de circuits intégrés, organes de commande de télécommunication ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux, cartes informatiques, appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations ; appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du télescripteur, du télex, du câble ou de tout autre appareil de télécommunication ; banques de données, interfaces, banques d'images, bandes vidéo. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l' imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériels pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; machines à imprimer des adresses ; caractères (chiffres et lettres) ; chiffres (caractères d'imprimerie) ; clichés d'imprimerie ; cadres à composer (imprimerie) ; châssis à composer (imprimerie) instruments de dessin, dessins, encres, papiers pour appareils enregistreurs, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels, livres et autres supports imprimés servant à l'instruction et se présentant sous forme de jeux ; images ; impressions, caractères d'imprimerie ; produits de l'imprimerie, imprimeries portatives (articles de bureau) ; bandes, rubans, cartes et fiches en papier ou en carton perforé et tout support de papier et de carton pour l'informatique et/ou l'enregistrement des programmes d'ordinateurs et la restitution des données ; photographies, planches à dessins ; prospectus, publications ; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents ; reproductions graphiques, bobines pour rubans encreurs. Services de traitement de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunication. Communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques ; transmissions de dépêches ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; transmission de messages ; diffusion de programme de télévision ; diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion ; services téléphoniques ; agences d'informations (nouvelles), agence de presse ; communications par terminaux d'ordinateurs ; informations en matières de télécommunications ; locations d'appareils pour la transmission de messages, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, location d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs ; transmission de télécopie, services télégraphiques ; services d'émission et de réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunication, service de télétraitement, services de transmission d'information par voie télématique accessibles par codes d'accès ou par terminaux ; services d'aides à l'exploitation et supervision des réseaux en matière informatique ; services de télex, services de transmission par télécopie, transmission d'informations par centre serveurs, services de messageries informatique, service de conversion de codes et format entre différents types de textes. Organisation de concours (éducation ou divertissement) abonnement à des journaux ; édition de textes, édition de logiciels ; édition de disques optiques compacts ou disques optiques numériques ; location d'enregistrements sonores, production de films ; production de films sur bandes vidéo ; publication de livres ; divertissement télévisé ; location de bandes vidéo, organisation et conduite de colloques, organisation de conférences et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; élaboration (conception) de logiciels ; formation pratique (démonstration) et perfectionnement dans le domaine de l'informatique, de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des ordinateurs, du matériel et du logiciel associés aux ordinateurs. Gérance de droits d'auteur, exploitation de brevets à savoir transfert (mise à jour) de savoir-faire ; consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) ; impression en offset ; impression lithographique ; imprimerie, location d'appareils électriques, location d'ordinateur ; programmation pour ordinateurs ; orientation professionnelle, consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) ; location d'un centre serveur de bases de données ; consultations en matières d'ordinateurs ; exploitation de brevets, travaux d'ingénieurs ; concession de licences de propriété intellectuelle ; location de logiciels et produits du logiciel informatiques ; élaboration et conception de logiciels ; dessin industriel ; impression de dessins, services de dessinateur d'art graphique ; prestations de services dans le domaine informatique, à savoir : réalisation (conception) et location de système informatique, services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques, génies, logiciels, services de transposition d'application du logiciel ; service de gérance de dispositifs et de réseaux informatiques ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux informatiques ; services d'assistance technique dans le domaine de l'informatique, création (conception) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateur, conseils techniques dans le domaine de l'informatique. Services de surveillance de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.