Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCOLYS
INDEX EDUCATION, SAS

Numéro de dépôt :
3675891
Date de dépôt :
08/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2029
SCOLYS de INDEX EDUCATION

Présentation de la marque SCOLYS

Déposée le 8 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDEX EDUCATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOLYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-43 du 23 octobre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INDEX EDUCATION domicilié(e) 4 RUE charpak - 13388 - MARSEILLE cedex 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 351 599 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, index education, M. farrie chantal domicilié(e) RUE charpak - 13388 - MARSEILLE cedex 13 - France.

La marque SCOLYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3675891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCOLYS arrivera à expiration en date du 8 septembre 2029.

INDEX EDUCATION a également déposé les autres marques suivantes : HYPERPLANNING CCCA/BTP , iDevoir , HYPERNOTE , HYPERPLANNING , INDEX EDUCATION , PRONOTE , ESPACE ETUDIANTS , PRONOTE , CLOUD PRONOTE , EDT 2009


INDEX EDUCATION, SAS - 4 RUE charpak - 13388 - MARSEILLE cedex 13 - France - SIREN 384351599


index education, M. farrie chantal - RUE charpak - 13388 - MARSEILLE cedex 13 - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2019 n°2720956 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-15

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.