Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRONOTE.NET
S.A. INDEX EDUCATION

Numéro de dépôt :
3241231
Date de dépôt :
11/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
11/08/2013
PRONOTE.NET de INDEX EDUCATION

Présentation de la marque PRONOTE.NET

Déposée le 11 août 2003 par la Société Anonyme (SA) INDEX EDUCATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PRONOTE.NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDEX EDUCATION domicilié(e) 24, avenue André Roussin,13016 Marseille - 13016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 351 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER CALDERON Président Directeur Général S.A. INDEX EDUCATION domicilié(e) Boite Postale 201,13322 Marseille cedex 16 - 13322 - France.

La marque PRONOTE.NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRONOTE.NET est expirée depuis le 11 août 2013.

INDEX EDUCATION a également déposé les autres marques suivantes : HYPERPLANNING CCCA/BTP , iDevoir , HYPERNOTE , HYPERPLANNING , INDEX EDUCATION , PRONOTE , ESPACE ETUDIANTS , PRONOTE , CLOUD PRONOTE , EDT 2009


S.A. INDEX EDUCATION - 24, avenue André Roussin,13016 Marseille - 13016 - France - SIREN 384351599


OLIVIER CALDERON Président Directeur Général S.A. INDEX EDUCATION - Boite Postale 201,13322 Marseille cedex 16 - 13322 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Logiciel sur support. Magnétique pour traitement de l'information, le calcul, le gestion et l'optimisation des ressources humaines et matérielles du dossier de l'élève en milieu d'enseignement et transmission par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ou par tout autre moyen. Guide d'utilisation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.