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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDEX EDUCATION
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PRONOTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRONOTE
INDEX EDUCATION, SAS

Numéro de dépôt :
99783838
Date de dépôt :
25/03/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/2029

Présentation de la marque PRONOTE

Déposée le 25 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDEX EDUCATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRONOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INDEX EDUCATION domicilié(e) RUE charpak, cs 90001 - 13388 - MARSEILLE cedex 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 351 599 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, index education, Mme farrie chantal domicilié(e) RUE charpak, cs 90001 - 13388 - MARSEILLE cedex 13 - France.

La marque PRONOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRONOTE arrivera à expiration en date du 25 mars 2029.

INDEX EDUCATION a également déposé les autres marques suivantes : HYPERPLANNING CCCA/BTP , iDevoir , HYPERNOTE , HYPERPLANNING , INDEX EDUCATION , ESPACE ETUDIANTS , PRONOTE , CLOUD PRONOTE , EDT 2009 , PROFNOTE


INDEX EDUCATION, SAS - RUE charpak, cs 90001 - 13388 - MARSEILLE cedex 13 - France - SIREN 384351599


index education, Mme farrie chantal - RUE charpak, cs 90001 - 13388 - MARSEILLE cedex 13 - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2006 n°2327966 - Publication au BOPI 2006-11-27

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2017 n°2647059 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-04-24

Logiciel sur support magnétique pour traitement de l'information, le calcul, la gestion et l'optimisation des ressources humaines et matérielles du dossier de l'élève en milieu d'enseignement Guide d'utilisation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.