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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INDEX EDUCATION
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PRONOTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRONOTE
INDEX EDUCATION, SA

Numéro de dépôt :
3465512
Date de dépôt :
27/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
27/11/2026
PRONOTE de INDEX EDUCATION

Présentation de la marque PRONOTE

Déposée le 27 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) INDEX EDUCATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PRONOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-01 du 5 janvier 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDEX EDUCATION domicilié(e) RUE charpak, cs 90001 - 13388 - MARSEILLE cedex 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 351 599 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, index education, Mme farrie chantal domicilié(e) RUE charpak, cs 90001 - 13388 - MARSEILLE cedex 13 - France.

La marque PRONOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3465512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRONOTE arrivera à expiration en date du 27 novembre 2026.

INDEX EDUCATION a également déposé les autres marques suivantes : HYPERPLANNING CCCA/BTP , iDevoir , HYPERNOTE , HYPERPLANNING , INDEX EDUCATION , PRONOTE , ESPACE ETUDIANTS , CLOUD PRONOTE , EDT 2009 , PROFNOTE


INDEX EDUCATION, SA - RUE charpak, cs 90001 - 13388 - MARSEILLE cedex 13 - France - SIREN 384351599


index education, Mme farrie chantal - RUE charpak, cs 90001 - 13388 - MARSEILLE cedex 13 - France


Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2016 n°2632699 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-11-21

Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur. Service de messagerie électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau électronique mondial.