Déposée le 25 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) INDEX EDUCATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROFNOTE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDEX EDUCATION domicilié(e) Technopôle de Chateau-Gombert, Av Paul Langevin - 13388 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 351 599 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chantal Farrié Index Education domicilié(e) Technopôle de Chateau-Gombert, Av Paul Langevin - 13388 - MARSEILLE Cedex 13 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INDEX EDUCATION S.A. - Technopôle de Chateau-Gombert, Av Paul Langevin - 13388 - MARSEILLE - France - SIREN 384351599
Chantal Farrié Index Education - Technopôle de Chateau-Gombert, Av Paul Langevin - 13388 - MARSEILLE Cedex 13 - France
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2006 n°2327963 - Publication au BOPI 2006-11-27
Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-37
Logiciel sur support magnétique pour traitement de l'information, le calcul, la gestion et l'optimisation des ressources humaines et matérielles du dossier de l'élève en milieu d'enseignement Guide d'utilisation.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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