Déposée le 27 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) INDEX EDUCATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « PROFNOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-01 du 5 janvier 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDEX EDUCATION domicilié(e) RUE charpak, cs 90001 - 13388 - MARSEILLE cedex 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 351 599 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, index education, Mme farrie chantal domicilié(e) RUE charpak, cs 90001 - 13388 - MARSEILLE cedex 13 - France.
La marque PROFNOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3465514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INDEX EDUCATION, SA - RUE charpak, cs 90001 - 13388 - MARSEILLE cedex 13 - France - SIREN 384351599
index education, Mme farrie chantal - RUE charpak, cs 90001 - 13388 - MARSEILLE cedex 13 - France
Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2016 n°2632723 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-21
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur. Service de messagerie électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau électronique mondial.
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