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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) index-education
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PRIMNOTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIMNOTE
index-education, sas

Numéro de dépôt :
3872071
Date de dépôt :
07/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/11/2021
PRIMNOTE de index-education

Présentation de la marque PRIMNOTE

Déposée le 7 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) index-education auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PRIMNOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) index-education domicilié(e) technopôle Château Gombert, 10 rue donadille - 13388 - marseille cedex 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 351 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, index-education, Mme. CHANTAL FARRIE domicilié(e) technopôle Château Gombert, 10 rue donadille - 13388 - marseille cedex 13 - France.

La marque PRIMNOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIMNOTE est expirée depuis le 7 novembre 2021.

index-education a également déposé les autres marques suivantes : HYPERPLANNING CCCA/BTP , iDevoir , HYPERNOTE , HYPERPLANNING , INDEX EDUCATION , PRONOTE , ESPACE ETUDIANTS , PRONOTE , CLOUD PRONOTE , EDT 2009


index-education, sas - technopôle Château Gombert, 10 rue donadille - 13388 - marseille cedex 13 - France - SIREN 384351599


index-education, Mme. CHANTAL FARRIE - technopôle Château Gombert, 10 rue donadille - 13388 - marseille cedex 13 - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Services de messagerie électronique.