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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INDEX EDUCATION
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HYPERNOTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYPERNOTE
S.A. INDEX EDUCATION

Numéro de dépôt :
99790124
Date de dépôt :
29/04/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2009

Présentation de la marque HYPERNOTE

Déposée le 29 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) INDEX EDUCATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HYPERNOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDEX EDUCATION domicilié(e) 20 quai du Lazaret, 13002 Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 351 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER CALDERON Président Directeur Général S.A. INDEX EDUCATION - France.

La marque HYPERNOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYPERNOTE est expirée depuis le 29 avril 2009.

INDEX EDUCATION a également déposé les autres marques suivantes : HYPERPLANNING CCCA/BTP , iDevoir , HYPERPLANNING , INDEX EDUCATION , PRONOTE , ESPACE ETUDIANTS , PRONOTE , CLOUD PRONOTE , EDT 2009 , PROFNOTE


S.A. INDEX EDUCATION - 20 quai du Lazaret, 13002 Marseille - France - SIREN 384351599


OLIVIER CALDERON Président Directeur Général S.A. INDEX EDUCATION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Logiciel et fonctionalité logicielle permettant le calcul d'une moyenne à partir de variances et d'écarts types prenant en compte les notes de l'élève mais aussi celles de tous les autres élèves de toutes les autres classes du même niveau dans la même matière, en milieu d'enseignement.